CONSULTATION

Afin d’optimiser notre service pour vous aider dans vos recherches, il est important de remplir le formulaire de recherche ci-dessous et de nous le faire parvenir à l’adresse courriel carp@globetrotter.net. Nous pourrons ainsi préparer les fonds d’archives nécessaires et mettre les outils nécessaires à votre disposition.

Veuillez prendre note que :

– Il est strictement défendu de boire, de manger dans la salle de consultation. – Les archives textuelles et iconographique requièrent une manipulation soignée; à moins d’aviscontraire, le port des gants est obligatoire.
– Le chercheur porte une attention particulière aux documents qu’il consulte et respecte les consignes de manipulation afin de limiter les altérations aux documents. Aucun document original ne peut être annoté par le chercheur.
– Aucun document ne peut être transporté en dehors de la salle prévue pour sa consultation.

Règles de consultation des archives

Les règles de consultation suivantes ont été établies afin de permettre la meilleure protection possible des documents et, dans le contexte du covid-19, la sécurité de tous.

Règles sanitaires particulières

Dans le cadre de la crise actuelle liée à la pandémie, les mesures suivantes sont obligatoires, jusqu’à nouvel ordre.
1-Le lavage des mains est obligatoire à l’entrée.
2-Gardez en tout temps une distance raisonnable avec les autres personnes présentes.
3-Veuillez nous signaler tout diagnostic positif à la covid-19 dans les 14 jours suivants votre visite sur place.
4-Le Centre se réserve le droit, si nécessaire, de restreindre le nombre de chercheurs simultanément.
5- Le port du couvre visage est obligatoire.

Reproduction des documents

À des fins d’études et de recherche, la reproduction numérique des documents est possible, sur demande, auprès du personnel du Centre d’archives. Un délai peut être demandé pour procéder à la reproduction de certains documents. La reproduction à des fins commerciales ou publicitaires de documents est permise si les droits d’auteur ont été cédés au Centre d’archives régional de Portneuf. Si le Centre ne détient pas les droits d’auteurs, il autorisera la reproduction seulement après l’obtention de l’autorisation de l’auteur(e).

Restrictions à la communication

Il peut arriver que des documents soient soustraits à la consultation pour les raisons suivantes :

– Les documents sont soumis à des ententes contractuelles intervenues lors de l’acquisition des fonds ou collections d’archives privées.
– Les documents contiennent des renseignements personnels soumis à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, le Code civil du Québec et sur la Loi sur les archives.
– Les documents sont dans un état de conservation précaire qui oblige la consultation de copies si elles sont disponibles.

Tarifs

La grille tarifaire complète est disponible ici.

Publication

Toute utilisation, en tout ou en partie, des documents d’archives dans le cadre d’une communication publique doit être autorisée par écrit provenant du Centre d’archives régional de Portneuf. À moins d’avis contraire, l’autorisation n’est valable que pour une seule utilisation. Lorsque les documents d’archives conservés par le Centre d’archives régional de Portneuf sont publiés ou mentionnés dans une publication ou pour toute autre raison, l’utilisateur doit mentionner la source.

Merci de votre collaboration afin de préserver et de partager le patrimoine archivistique de Portneuf!